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Marques déposées par Melle Ghislaine ROUSSEL
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"M. EZZA NOTTE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"M. EZZA NOTTE"
Melle Ghislaine ROUSSEL, Née le 14 Septembre 1956 à PERPIGNAN (66), Demeurant : 31, rue du Four, 75006 PARIS

Numéro de dépôt :
1276397
Date de dépôt :
19/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/06/1994

Présentation de la marque "M. EZZA NOTTE"

Déposée le 19 juin 1984 par Melle Ghislaine ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "M. EZZA NOTTE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Melle Ghislaine ROUSSEL, Née le 14 Septembre 1956 à PERPIGNAN (66), Demeurant : 31, rue du Four, 75006 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Sylvain JARAUD - France.

La marque "M. EZZA NOTTE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "M. EZZA NOTTE" est expirée depuis le 19 juin 1994.

Melle Ghislaine ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : "KIDDIES"


Melle Ghislaine ROUSSEL, Née le 14 Septembre 1956 à PERPIGNAN (66), Demeurant : 31, rue du Four, 75006 PARIS - France


Maître Sylvain JARAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles, Education, institutions d'enseignements, éditions de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de Livres.Dressages d'animaux.Divertissements spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Producteur de films Agence pour Artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinéma et accessoirs, de décors, de théâtre.Distribution de journaux. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.